Cotisations
•• Personnel en activité : membre adhérent A et P
Le règlement de la cotisation est généralement précompté mensuellement sur le traitement par le service gestionnaire de la fiche de paye de l’adhérent (voir © assiette de cotisation ).
| Option | ÉCONOMIQUE |
OPTIMALE |
| Option complète (maladie et Prévoyance) |
2,24% |
2,80% |
Option "prévoyance seule" |
0,7% |
0,9% |
La cotisation est majorée de l'indemnité de résidence quand elle est perçue.
Remarque : En cas de traitement hors échelle, il est possible de choisir le montant des garanties de prévoyance soit sur la base de l’indice brut 1015, soit de votre indice réel.
En cas d’activité à temps partiel, il pourra être tenu compte d’une cotisation plancher (cotisation minimale) ( voir © assiette de cotisation ).
•• Retraité(e) : membre adhérent R
| Option | ÉCONOMIQUE |
OPTIMALE |
| Cotisation | 2,7% |
3,3% |
La cotisation est payable mensuellement par prélèvement sur compte bancaire.
•• Conjoint(e), concubin(e) ou pacsé(e) : membre adhérent C
COTISATION : 48% de celle du membre principal en option ÉCONOMIQUE ou OPTIMALE sans être inférieure à la cotisation plancher. Elle est généralement précomptée sur la fiche de paye du membre principal ou dans certains cas prélevée sur compte bancaire.
•• Enfant cotisant : membre adhérent E
| Option | ÉCONOMIQUE |
OPTIMALE |
| Enfant < 18ans | 7€/mois |
7€/mois |
Enfant ≥ 18ans |
18€/mois |
18€/mois |
La cotisation est payable trimestriellement par prélèvement sur compte bancaire ou postal.
Dispense de cotisation :
•Sont dispensés de cotisation les enfants mineurs à charge, ayant droit en Sécurité sociale,
- Pour les famille d’un ou deux enfants
- Pour les familles nombreuses à partir du 4ème enfant,
sous réserve d’adhésion des deux parents ou dans le cadre des familles monoparentales.
Plafond de cotisations enfants :
• Pour les familles de 3 enfants et plus, la cotisation complémentaire est limitée aux trois premiers enfants. Tous les autres enfants sont couverts sans supplément de cotisation.
Dans tous les cas, il est nécessaire de reporter tous les enfants sur la fiche de renseignement et demande d’admission.
